Propos injurieux et menaçants : la faute grave s’apprécie selon le contexte
Un préparateur physique a tenu envers le directeur général d’un club de football des propos injurieux (« comportement que je qualifierais de salopard ») et menaçants. L’employeur a mis fin au CDD pour faute grave (comportement déloyal et abusif). Le salarié a attaqué la rupture du contrat aux prud’hommes. Comme la Cour d'appel de Toulouse en février 2024, la Cour de cassation (pourvoi n° 24-13.794) a, le 13 novembre, retenu « le caractère excessif des propos du salarié, insultants ou menaçants ». Mais ils n’ont pas été publics, répondaient à une « rétrogradation », à une modification forcée du contrat de travail. Les propos « constituaient une faute mais (…) au regard du contexte, ils ne pouvaient caractériser une faute grave ».











