Languedoc-Roussillon
Conjoncture
2 112 infractions constatées en 2010 par la direction régionale des Douanes de Montpellier
2 112 infractions ont été constatées en 2010 en L.-R., a déclaré Philippe Savary, nouveau directeur régional des Douanes, le jeudi 24 février, lors d’un point presse à Montpellier.
146 infractions ont relevé du domaine des opérations commerciales, 220 des contributions indirectes. En 2010, les services de la direction régionale ont saisi 3 425 kilos de résine de cannabis (3 144 kilos en contrôle routier et 281 kilos sur le port de Sète), 7,8 kilos de cocaïne et 45,3 kilos de Khat, pour une valeur totale de 7,2 M€.
429 contrefaçons ont été constatées sur 31 498 articles (vêtements et accessoires, horlogerie, médicaments). Leur valeur s’élève à 1,7 M€.
Concernant les flux financiers suspects, 42 affaires portent sur 930 000 €.
L’ensemble des services (bureau de dédouanement, service régional d’enquête, centre de viticulture, unités de surveillance), au cours de leur contrôle, ont redressé 2,2 M€ de droits et taxes : droits de douanes, TIPP, TVA, droits de consommation, taxe de spectacles…
En L.-R., la Douane a perçu l’an dernier 1,28 Md€ de recettes (62 Md€ au niveau national) : 645 M€ de TIPP, 263 M€ de TVA pétroles, 222 M€ de droits sur les boissons, 82 M€ de TVA autre que pétroles, 26 M€ de droits sur les tabacs, 17 M€ de droits de douanes, 6 M€ de droits de port…
Ces recettes sont régionales sont ventilées ainsi : 55 % pour le budget de l’Etat, 42 % pour les collectivités locales et 3 % pour le budget de l’Union européenne.
429 contrefaçons ont été constatées sur 31 498 articles (vêtements et accessoires, horlogerie, médicaments). Leur valeur s’élève à 1,7 M€.
Concernant les flux financiers suspects, 42 affaires portent sur 930 000 €.
L’ensemble des services (bureau de dédouanement, service régional d’enquête, centre de viticulture, unités de surveillance), au cours de leur contrôle, ont redressé 2,2 M€ de droits et taxes : droits de douanes, TIPP, TVA, droits de consommation, taxe de spectacles…
En L.-R., la Douane a perçu l’an dernier 1,28 Md€ de recettes (62 Md€ au niveau national) : 645 M€ de TIPP, 263 M€ de TVA pétroles, 222 M€ de droits sur les boissons, 82 M€ de TVA autre que pétroles, 26 M€ de droits sur les tabacs, 17 M€ de droits de douanes, 6 M€ de droits de port…
Ces recettes sont régionales sont ventilées ainsi : 55 % pour le budget de l’Etat, 42 % pour les collectivités locales et 3 % pour le budget de l’Union européenne.
Viticulture, port de Sète : les spécificités régionales
Le délai d’immobilisation des marchandises est passé sous la barre des 7 minutes en 2010. « Le but est de fluidifier les échanges, a déclaré Philippe Savary. Le temps, c’est de l’argent. Le temps moyen d’immobilisation d’une marchandise est quantifié au niveau national, où l’objectif national est fixé à six minutes 19 secondes. »
Le port de Sète, dont l’activité conteneurs redémarre et qui sera doté à partir de mai d’un terminal fruitier, fait l’objet de renforts. « Nous accompagnons les opérateurs du port (Région L.-R. et EPR Port de Sète Sud de France, ndlr) pour absorber cette hausse de trafic. Le bureau de Sète a reçu des renforts récemment. Il faut expliquer les procédures à mettre en place, les bonnes pratiques. Le rôle de la Douane, c’est aussi de s’adapter au tissu économique de la région. » Côté viticulture, environ 12 000 viticulteurs ont télédéclaré leur récolte grâce à une application Internet dédiée.
La direction régionale des Douanes de Montpellier couvre les départements de l’Hérault, du Gard et de la Lozère. Elle dispose de 260 agents (150 pour les opérations commerciales, 110 pour la surveillance - aéroports, ports, routes) répartis sur quatre bureaux : Sète, Montpellier, Nîmes, Mende.
