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Transports - Logistique
| 30/08/2017

Nîmes Métropole veut écourter la DSP de Keolis

La communauté d'agglomération Nîmes Métropole souhaite résilier l'an prochain son contrat de délégation de service public (DSP) pour les transports en commun avec Keolis (SNCF). Une délibération en ce sens doit, selon nos informations, être soumise au vote le 18/9, lors du prochain conseil communautaire. Dans cette délibération, soumise le 30/8 en commission d'élus et que La Lettre M a pu consulter, l'intercommunalité invoque un article du contrat de DSP signé entre les deux parties pour écourter unilatéralement le contrat, sans avoir à verser d'indemnité au délégataire, 5 ans avant le terme initial du marché. « Cette résiliation unilatérale est rendue nécessaire afin d'adapter au mieux les conditions contractuelles à la réalisation de la ligne 2 de transport en commune en site propre (actuellement en projet, NDLR) », écrit l'agglomération, qui profite de cette ouverture pour écourter une DSP dont elle n'est financièrement pas satisfaite. Alors qu'elle verse environ 16 M€ de subvention d'équilibre à Keolis, Nîmes Métropole estime qu'elle peut économiser près de 10 M€ par an sur cette subvention. Une somme qu'elle considère comme indûment facturée par Keolis. « Trois audits externes et des enquêtes menées en interne permettent de l'affirmer », explique un connaisseur du dossier.

« Par ailleurs, quand on fait le comparatif entre Nîmes et d'autres intercommunalités de la même strate, il est difficile de comprendre comment le coût d'exploitation peut être tellement supérieur ici », Avertie de la situation au début de l'été, la direction nationale de Keolis n'aurait pas répondu à un courrier de l'agglomération qui souhaitait renégocier son contrat. Contactée, la direction de Keolis n'a pas donné suite à nos sollicitations.

Guillaume Mollaret
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